Champagne Jean-Paul Deville : Mentions légales
Mon panier aucun produit

Mentions légales
Dernière mise à Jour : 17/03/2013

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération.Pour visiter ce site vous devez avoir l'âge légal pour acheter et/ou consommer de l'alcool dans votre pays de résidence.

Le site www.champagnedeville.fr est la propriété de la SARL Champagne Jean-Paul Deville, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Reims sous le numéro de Siret : 334 820 784 00018 et dont le siège social se trouve au 13, rue Carnot - 51380 Verzy (Accise N° 93 379 E 0234 et N° de TVA Intracommunautaire : FR10 334 820 784)

Le site a été concu et réalisé conjointement par Champagne Jean-Paul Deville and Ubaldo Lecca (Tél: 06 81 11 45 20; Siret: 439 653 882).

L'hébergement est réalisé par la société OXYD SARL, 35 rue des petits champs, 75001 Paris.

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de Champagne Jean-Paul Deville.

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, Champagne Jean-Paul Deville ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
Champagne Jean-Paul Deville n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels Champagne Jean-Paul Deville n'a aucun contrôle.

Champagne Jean-Paul Deville se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Champagne Jean-Paul Deville et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents.
L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.